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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES
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S.A.P. BRAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.A.P. BRAND
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES

Numéro de dépôt :
3059891
Date de dépôt :
16/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2010
S.A.P. BRAND de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES

Présentation de la marque S.A.P. BRAND

Déposée le 16 octobre 2000 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.A.P. BRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES domicilié(e) BP 6, FORME JURIDIQUE : COOPERATIVE AGRICOLE, 84850 CAMARET - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSF. ET DE VENTES - France.

La marque S.A.P. BRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.A.P. BRAND est expirée depuis le 16 octobre 2010.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES a également déposé les autres marques suivantes : Pizzatoni , les Ensoleillades , PREPARE EN PROVENCE , LE CABANON


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSFORMATIONS ET DE VENTES - BP 6, FORME JURIDIQUE : COOPERATIVE AGRICOLE, 84850 CAMARET - France - SIREN 783210776


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSF. ET DE VENTES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Double concentré de tomates. Tomates entières pelées. Tomates pelées concassées. Coulis de tomates. Purée de tomates. Pulpe de tomates. Conserves de légumes. Huile pour pizza Epices et herbes pour pizza. Sauces tomates. Sauces exotiques. Ketchup. Harissa. Sauces condimentaires. Pâtes à pizza. Pizzas traiteur Produits agricoles ni préparés ni transformés. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.